Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PINOT
CHATEAU LAVILLE, SCEA

Numéro de dépôt :
3122034
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2021
DOMAINE DE PINOT de CHATEAU LAVILLE

Présentation de la marque DOMAINE DE PINOT

Déposée le 21 septembre 2001 par CHATEAU LAVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est CHATEAU LAVILLETODO domicilié(e) ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 023 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LAVILLE domicilié(e) ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France.

La marque DOMAINE DE PINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PINOT est expirée depuis le 21 septembre 2021.

CHATEAU LAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVILLE , L'insolent de Laville , CHATEAU MOULIN DE RAYMOND , EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE , Les Granges de la Pierre Plantée


CHATEAU LAVILLE, SCEA - ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France - SIREN 383023686


CHATEAU LAVILLE - ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471383 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Vins d'appellations d'origine contrôlées provenant de l'exploitation exactement dénommée : domaine de pinot.